INFORMATIONS LEGALES

Informations légales

• Délégations de signature

• Arrêté du directeur général de l’ARS concernant la mise en place de l’accès régulé au SAU à compter du 12 juillet 2025 et jusqu’au 12 juillet 2028

• Le règlement intérieur du Centre hospitalier Erdre et Loire

Index égalité professionnelle

Pour l’année 2024, le CHEL obtient un score de 84/100 ; avec les notes suivantes :

• 35/40 pour l’indicateur de rémunération pour les fonctionnaires et les praticiens hospitaliers,
• 24/30 pour la rémunération des agents contractuels et des praticiens contractuels,

Le plan d’égalité professionnel est en cours d’élaboration.